Conditions d'utilisation du site : www.moulin-a-vent.net
Vous êtes actuellement connecté au site internet de l'association Moulin à vent
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Information éditeur
Directeur de la publication : Mr de Castelnau

Informatique et libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Liberté"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n° 854867).

Exercice du droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

ASSOCIATION MOULIN A VENT
CAVEAU DU MOULIN A VENT
71570 ROMANECHE THORINS

Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droit d’auteur / Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par l'ASSOCIATION MOULIN A VENT ou les sociétés de son groupe. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de l'ASSOCIATION MOULIN A VENT.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l'ASSOCIATION MOULIN A VENT.

Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.
L'ASSOCIATION MOULIN A VENT ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'ASSOCIATION MOULIN A VENT n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. L'ASSOCIATION MOULIN A VENT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
L'ASSOCIATION MOULIN A VENT ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Lien hypertexte
Les sites extérieurs à l'ASSOCIATION MOULIN A VENT ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l'ASSOCIATION MOULIN A VENT, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertexte vers le site www.moulin-a-vent.net est soumise à l'accord préalable de l'ASSOCIATION MOULIN A VENT. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message sur le site en sélectionnant la rubrique "contact".

Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message dans la rubrique "contact".

Important
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.